EDVARD MUNCH
JOHNNY GREENWOOD
EGON SCHIELE
ELLSWORTH KELLY
ESTEBAN VICENTE GEGO
GIUSEPPE SANTOMASO
GUNTER FRUHTRUNK
IVAN SERPA
JACKSON POLLOCK
JAD INGRES
JOHN MCLAUGHLIN
JULIUS EVOLA
KAZIMIR MALEVICH
KAZUO SHIRAGA D’ANGELO
LEO VALLEDOR
LOSTER FEITELSON
LYMAN KIPP
MH MAXY
MARCEL DUCHAMP
MARIO BALLOCCO
MARTIROS SARIAN
PAUL GAUGUIN

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Le site marchand www.desformesdecompensation.com (ci-après dénommé le « Site ») est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau (ci-après dénommé « Internaute »). Il est édité par la société « Des formes de compensation », SAS au capital de 2000 Euros, dont le siège social est au 9A rue Gagliardo 13007 Marseille, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Marseille sous le numéro 827718578.

Le Site permet à Des formes de compensations de proposer à la vente des produits textiles et accessoires sous la marque Des formes de compensation ou ses éventuels partenaires commerciaux (ci-après dénommés les " Produits ") à des Internautes navigants sur le Site (ci-après dénommés " Clients "). Pour l'application des présentes, il est convenu que le Client et Des formes de compensations seront collectivement dénommés les "Parties " et individuellement dénommés "Partie", et que le Client ayant validé une commande sera alors dénommé "Acheteur". Toute commande d'un Produit proposé sur le Site implique l'adhésion de l’Acheteur aux présentes conditions générales de vente.

Des formes de compensation se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente en publiant une nouvelle version sur le Site. Les conditions générales de vente sont celles en vigueur à la date de la commande.

En visitant www.desformesdecompensation.com et/ou en devenant Acheteur, vous acceptez de respecter les conditions générales applicables à tous les Clients. Le but de ces conditions générales de vente est de définir les droits et obligations des Parties dans le cadre de la vente en ligne de biens et services offerts par la société Des formes de compensation au consommateur. Veuillez lire attentivement ces conditions générales avant d'accéder ou d'utiliser notre site. En accédant ou en utilisant une partie quelconque du Site, vous acceptez d'être lié et guidé par ces termes. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez accéder ni utiliser aucun de nos services.

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SITE WEB

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PRODUITS

Seuls les Produits figurant sur le Site au jour de sa consultation par le Client sont proposés à la vente. Les offres de Produits sont destinées à la France Métropolitaine, aux pays membres de l'Union Européenne et au reste du monde. Les offres de produits et prix sont valables, dans la limite des stocks disponibles, tant qu’ils sont visibles sur le site. Vous retrouverez les produits disponibles dans la section « Compensation» de notre site Web. Nous avons fait tout notre possible pour afficher aussi exactement que possible les couleurs et les images de nos produits qui apparaissent dans cette section. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage de votre écran d'ordinateur de n'importe quelle couleur sera précis. Nous nous réservons le droit de limiter les ventes de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction, au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de produits ou de services que nous offrons. Toutes les descriptions des produits ou des prix des produits peuvent changer à tout moment sans préavis, à notre discrétion.

 

PRIX

Les prix appliqués sont ceux figurant sur le Site au moment de la commande et sont sujets à changement sans préavis, y compris pour des modifications liées aux promotions ou à un rabais temporaire.

Le Site contient de nombreux Produits et il est toujours possible, malgré́ tous nos efforts, que certains Produits ne soient pas au prix correct. Nous vérifions normalement les prix lors du processus d'envoi pour que, dans l'éventualité́ où le prix d'un Produit serait inférieur au prix indiqué, nous vous demanderons de payer le prix le plus bas. Si le prix du Produit est supérieur au prix indiqué sur le Site, nous vous contacterons pour plus d'informations avant l'envoi de la commande, où nous refuserons votre commande et vous le ferons savoir, à notre discrétion.

Les prix de vente sont indiqués en Euros et Toutes Taxes Comprises, hors frais de livraison. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français (20%). Tous les prix comprennent la TVA française applicable pour les clients à l'intérieur de l'Union européenne. Les achats effectués par des clients en dehors de l'Union européenne sont exonérés de la taxe sur la valeur ajoutée. 20% du montant total sera déduit du total lorsque vous sélectionnez votre pays lors de l’achat, avant l'encaissement.

Le montant forfaitaire de participation aux frais de livraison sera rappelé́ au Client lors de ses choix de Produits et lui sera facturé à la fin de la commande sur la page récapitulative de commande, en supplément du prix des Produits sélectionnés. Nous vous rappelons que les envois hors Union Européenne sont soumis à des taxes d'importation et des frais de douane (livré DDU droits non acquittés) basé sur les règlements de votre pays d'origine. Le montant forfaitaire de participation aux frais de préparation et de livraison sera communiqué au Client sur le bon récapitulatif de commande, avant validation de cette dernière.

COMMANDES   Enregistrement du Client   Le Client qui souhaite passer commande choisit le ou les différents Produits de son choix en cliquant sur « Add to bag ». À tout moment le Client peut : - vérifier le nombre de Produits contenus dans son panier et obtenir une information détaillée sur chacun d'entre eux en cliquant sur « Item », - poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur le bouton « Compensation » - terminer sa commande en cliquant sur le bouton « Commander ». Tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés pour créer son compte client. Le Client doit remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification, dont son adresse électronique et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel) qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le site. Tout Client déjà titulaire d'un compte client doit s'identifier après avoir cliqué sur « Valider », en saisissant son adresse électronique et son mot de passe. Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité. La fourniture des informations nominatives collectées dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles. Après avoir pris connaissance de sa commande, et une fois le Client aura complété les informations demandées, ce dernier prend connaissance des Conditions générales de vente ce dont il atteste encochant la case prévue à cet effet   Validation de la commande   La validation de la confirmation du panier constitue une signature électronique. Cette signature a entre les Parties la même valeur qu'une signature manuscrite et vaut preuve de l'intégralité de la commande et de l'exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande. Dès qu'il a validé́ sa commande, le Client devient Acheteur. Nonobstant l'application de l'article R624-3 du code pénal, le Client paiera sa commande par carte bancaire (carte bleue, Visa, Eurocard/Mastercard). Si le Client souhaite payer sa commande par carte bancaire, il doit transmettre le numéro de sa carte bancaire. Suivant le type de cette dernière, la date d'expiration de celle-ci ainsi que le numéro cryptogramme.   Facturation   Le prix dû par l'Acheteur est le montant indiqué sur le document récapitulatif de la commande. En tout état de cause, le montant débité correspondra au(x) Produit(s) effectivement livré(s). Le débit du montant sera effectif lors de la remise des colis au transporteur. Le règlement de vos achats s'opère exclusivement, lors de la passation de votre commande, par carte bancaire (Carte bleue, Visa, Mastercard) ou au moyen d'un compte PayPal. Le débit de votre carte bancaire ou de votre compte PayPal est effectué́ au plus tard six (6) jours après la passation de votre commande, dans la monnaie respective de votre carte. Vous effectuez vos achats en toute sécurité, la confidentialité des informations bancaires que vous transmettez via le site à un établissement bancaire agréé est assurée dans un environnement sécurisé (protocole SSL). Les numéros de carte de paiement ne sont pas conservés sur notre site mais sur le site sécurisé de l’établissement bancaire et/ou Paypal. Dans le cadre des paiements effectués par voie électronique, et afin de lutter contre l'utilisation frauduleuse des moyens de paiement sur Internet, nous procédons à la vérification de la fiabilité des informations saisies par le Client lors de l'enregistrement de votre commande. Ainsi, nous procédons à la vérification de concordance entre l'adresse de la carte bancaire et l'adresse de facturation. Les liens sur ce Site peuvent vous diriger vers des sites Web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables d'examiner ou d'évaluer le contenu ou l'exactitude et nous ne garantissons pas et n'accepterons aucune responsabilité pour les documents tiers ou les sites Web ou pour tout autre matériel, produit ou service de tiers. Certains contenus, produits et services disponibles via notre Site peuvent inclure des documents de tiers, tels que la méthode de paiement Paypal et le site Youtube sous l'onglet « Context ». Nous ne sommes pas responsables de tous dommages liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, de services, de ressources, de contenu ou de toute autre transaction effectuée dans le cadre de sites tiers. 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Ce document valant accusé de réception reprend l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties.   Droit de rétractation   Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation auprès du Vendeur, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalité, à fin d'échange ou de remboursement, à condition que les Produits soient retournés dans leur emballage d'origine et en parfait état dans les "quatorze" jours (14 jours au moins suivant la communication de la décision de rétractation) suivant la notification au Vendeur de la décision de rétractation du Client. Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complets (emballage, accessoires, notice...) permettant leur remise sur le marché à l'état neuf, accompagnés de la facture d'achat. Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris. Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet « https://desformesdecompensation.com/», auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Client par le Vendeur, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix du ou des Produits achetés et les frais de livraison sont remboursés ; les frais de retour restant à la charge du Client. L'échange (sous réserve de disponibilité) ou le remboursement sera effectué dans un délai de "Nombre" jours (au plus 14 jours) à compter de la réception, par le Vendeur, des Produits retournés par le Client dans les conditions prévues au présent article. Formulaire-de-rétractation   LIVRAISON   Les commandes sont livrées de la France par La Poste Colissimo. Vous recevrez votre commande en mains propres contre signature, soit directement à l'adresse de livraison prévue, soit à votre bureau de poste habituel en cas d’absence. Toutes les commandes passées avant 12h (midi, du lundi au vendredi inclus) sont expédiées le jour même. Les commandes passées du vendredi après 12h (midi, au dimanche inclus), seront expédiées à partir du Lundi après-midi. L'Acheteur a la possibilité de faire livrer les Produits à une autre adresse que la sienne. La livraison ne sera pas assurée en cas de force majeure, grève des transports et/ou services postaux.   Les délais indiqués sont approximatifs et en jours ouvrés: France : Colissimo Suivi  = 48 h Europe : Colissimo Suivi Europe - 3 à 5 Jours International : Colissimo Suivi International - 5 à 10 Jours   Pour être en mesure de compléter la livraison, nous devons obtenir de votre part une adresse physique valide ainsi qu’une signature à la réception du colis. Quand la commande est expédiée, vous recevrez un e-mail avec le numéro de suivi du colis, et vous pourrez ensuite consulter le site suivant : https://www.laposte.fr/particulier/outils/suivre-vos-envois. À la réception de la commande, l'Acheteur vérifiera la conformité des Produits reçus en exécution de sa commande. Toute anomalie concernant la livraison (à savoir : Produits manquants ou abîmés, colis endommagés) doit impérativement être notifiée, dans les 15 jours suivant la réception des Produits à l’adresse shop@desformesdecompensation.com. REMARQUE IMPORTANTE : La commande ne peut jamais être expédiée en plusieurs fois. Sauf motif légitime, toute réclamation formulée au delà des 15 jours suivants la réception des Produits sera considérée irrecevable, la responsabilité de Des formes de compensation ne pourra être engagée. Des formes de compensation se réserve le droit de demander à l'Acheteur de lui retourner le Produit non conforme ou abîmé. En cas de retours anormaux ou abusifs, Des formes de compensation pourra refuser de servir une commande ultérieure.   RETOUR   Si vous souhaitez échanger ou obtenir un remboursement pour un produit, veuillez nous contacter à l'adresse shop@desformesdecompensation.com dès que possible dans les deux premières semaines suivant la date de réception du produit (14 jours) si vous désirez être guidé dans le processus. Vous pouvez ensuite choisir un autre produit et/ou une taille différente, ou demander un remboursement. Tous les frais de retour/remboursement doivent être payés par le client. Vous avez le droit d'ouvrir le colis et de vérifier le contenu, mais lors du retour, le produit doit être inutilisé et intact. Veuillez noter que vous êtes responsable du produit jusqu'à ce qu'il nous soit arrivé, vous devez donc nous envoyer le colis avec un numéro de suivi. Avant l'échange ou le remboursement, contactez-nous à shop@desformesdecompensation.com et nous vous enverrons le formulaire de retour par e-mail. Celui-ci est nécessaire à la validation du retour de vos marchandises, et doit être rempli correctement. Vous trouverez l'adresse pour les retours sur le formulaire de retour et nous ne rembourserons pas le coût des frais de retour. Le montant sera remboursé sur la carte que vous avez utilisée pour le paiement lors de notre réception du colis.  
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Le cookie est un fichier informatique, stocké sur le disque dur du micro-ordinateur du Client. Il a pour but de signaler une précédente visite du Client sur le Site. Les cookies ne sont utilisés par Des formes de compensation que dans le but de personnaliser le service proposé au Client. Le Client conserve la possibilité́ de refuser les cookies en configurant son navigateur Internet. Il perd alors la possibilité de personnaliser le service qui lui est délivré sur le Site par Des formes de compensation. Balises Web Certaines pages web du Site peuvent contenir des balises web qui permettent de compter le nombre de visiteurs sur le Site et/ou de fournir à Des formes de compensation un certain nombre d'indicateurs. Ces Balises Web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires, notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité du Site. 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